Mentions légales
L'éditeur du site
Les Hubrières — géré et exploité par la SARL LES 3 HUB
2 rue de la Vapeur,
67800 Bischheim
Site d’exploitation : Ancienne scierie, 57560 Abreschviller
Site internet : https://hubrieres.com
Contact : contact@hubrieres.com
Responsable de la publication :
SARL LES 3 HUB
Création du site
Agile Interactive
Agence tech marketing et développement d’applications web
8 rue de l’Artisanat
67170 Geudertheim – Strasbourg
www.agileinteractive.fr
Hébergement
SCALEWAY
SAS au capital de 142 050 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 SIRET : 433 115 904 00057
Code APE 63.11Z
N° TVA : FR35433115904
Siège social : 8 rue de la ville l’Évêque, 75008 PARIS, France.
www.scaleway.com
Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités. Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet Les Hubrières sont :
CONDITIONS D’UTILISATION
Ce site (hubrieres.com) est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…). Pour une navigation optimale, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs récents et performants.
La SARL LES 3 HUB met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile.
La SARL LES 3 HUB n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Cookies :
Le site hubrieres.com peut être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.
Liens hypertextes :
Les sites internet de Les Hubrières peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. La SARL LES 3 HUB ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. La SARL LES 3 HUB ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.
Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet ne peuvent pas mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de la SARL LES 3 HUB.
Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de Les Hubrières, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. La SARL LES 3 HUB se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
Services fournis :
L’ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur notre site hubrieres.com.
La SARL LES 3 HUB s’efforce de fournir sur le site hubrieres.com des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur le site hubrieres.com ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, toutes les informations indiquées sur le site hubrieres.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.
Limitation contractuelles sur les données :
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse contact@hubrieres.com en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, la SARL LES 3 HUB ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la SARL LES 3 HUB.
Propriété intellectuelle :
Tout le contenu du présent site hubrieres.com, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de la SARL LES 3 HUB. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Litiges :
Les présentes conditions du site hubrieres.com sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
Données personnelles :
De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet hubrieres.com.
Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre fonction, le nom de votre société, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique « contact ».
Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre société, ou de recevoir les lettres d’information.
Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment :
des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès.
De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
POLITIQUE DE PROTECTION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL & COOKIES
La SARL LES 3 HUB attache une grande importance au respect et à la confidentialité de la vie privée des utilisateurs du site internet Les Hubrières (ci-après dénommés les « Utilisateurs » ou « Vous »).
Cette politique de protection des données à caractère personnel (ci-après dénommées les « Données ») a pour objet de Vous informer concernant nos méthodes de collecte, d’utilisation et de communication des Données que Vous pouvez être amenés à nous communiquer par le biais de ce site. Cette politique fixe la manière dont les Données des Utilisateurs sont traitées.
Nous Vous invitons à lire attentivement la présente politique de protection des Données avant d’utiliser ou de communiquer des informations par le biais de ce site. Les Utilisateurs sont susceptibles de communiquer volontairement à la SARL LES 3 HUB des Données les concernant (telles que nom, prénom, adresse, numéro de téléphone ou adresse e-mail) en renseignant les formulaires ou questionnaires présents sur le site. Ces Données pourront faire l’objet de traitement, automatisé ou non, au sens de la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi que la directive n°95/46/CE du 24 octobre 1995 (ci-après dénommée « Loi Informatique et Libertés ») et du Règlement Européen Général sur la protection des données [(UE) 2016/679 du 27 avril 2016] (ci-après dénommé « RGPD »). Les Données désignent l’ensemble des informations que Vous êtes amenés à nous fournir soit directement, soit indirectement lors de votre navigation sur notre site par le biais de cookies si Vous avez préalablement accepté ces derniers, et qui nous permettent de Vous identifier et de Vous fournir la meilleure expérience possible.
Notre site internet Les Hubrières peut contenir des liens vers d’autres sites web, applications et services tenus par des tiers. Les pratiques d’information d’autres services, ou de plateformes de réseaux sociaux qui hébergent nos pages de réseaux sociaux de marque, sont régies par leur politique de protection des données personnelles et cookies. La SARL LES 3 HUB n’est pas responsable de leurs pratiques.
QUI EST LE RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONNÉES ET QUELLES SONT LES FINALITÉS DU TRAITEMENT ?
Les Données sont collectées par la SARL LES 3 HUB (siège social : 2 rue de la Vapeur, 67800 Bischheim, France ; site d’exploitation : Ancienne scierie, 57560 Abreschviller), éditeur du site Les Hubrières, en sa qualité de responsable du traitement et conformément à la Loi Informatique et Libertés et au RGPD sur la protection des données.
LES DONNÉES SERONT UTILISÉES POUR LES FINALITÉS SUIVANTES :
Traitements de demandes des Utilisateurs via le site Les Hubrières :
Vous pouvez être amené à nous communiquer Vos Données sur notre site Internet afin d’obtenir les services suivants :
- Traitement d’une demande d’informations via un formulaire de contact ;
- Demande de visite privée (acheteurs) ;
- Demande d’emplacement gratuit sous ombrières (vendeurs) ;
- Suivi de la relation commerciale et réponses aux sollicitations ;
- Abonnement éventuel à une Newsletter de Les Hubrières (service consistant à informer, par l’envoi d’un courrier électronique, les personnes qui le souhaitent de toutes les actualités relatives à Les Hubrières). Lors de votre inscription, nous collectons les Données permettant de Vous contacter (par ex. vos noms, prénoms et adresse électronique). Vous pouvez vous désabonner à tout moment de la Newsletter en utilisant le lien « se désabonner » intégré à chaque Newsletter. Ce traitement a pour base légale le consentement.
Quelle est la base légale des traitements de demandes des Utilisateurs via le site mentionnés ci-dessus ?
À l’exception de l’abonnement à la Newsletter, la base légale pour les autres traitements est l’intérêt légitime et/ou l’exécution de mesures précontractuelles ou contractuelles.
Le but principal de la collecte de vos Données est de Vous offrir une expérience optimale, efficace et personnalisée lorsque Vous utilisez nos services. À cette fin, vous reconnaissez que nous pouvons utiliser vos Données, sur la base de notre intérêt légitime à offrir des services de haute qualité et à développer nos relations clients afin de notamment : personnaliser, évaluer et améliorer nos services, contenus et matériels, analyser le volume et l’historique de votre utilisation de nos services, Vous informer sur nos services, toute mise à jour et tout nouveau service susceptible de Vous intéresser.
Pour toute question relative à la protection des données, vous pouvez écrire à l’adresse suivante : contact@hubrieres.com
Comment utilisons-nous, collectons et conservons vos Données ?
Les Données collectées sont utilisées exclusivement aux fins de Vous délivrer l’information et les services que Vous sollicitez. Le caractère obligatoire de la communication des Données vous est indiqué par la présence d’un astérisque. Si Vous ne renseignez pas ces champs obligatoires, nous ne serons pas en mesure de traiter Votre demande. Les Données que la SARL LES 3 HUB collecte sont traitées, enregistrées et stockées en conformité avec les dispositions légales en vigueur.
Nous ne conservons vos Données que le temps nécessaire à accomplir nos services ou dans les limites prescrites par la loi. À l’issue de ce délai, vos Données seront supprimées. Nous ne pouvons pas supprimer vos Données en cas d’obligation de conservation légale, par exemple si prescrit par le droit comptable ou lorsqu’il existe un motif juridique pour conserver les Données, une relation contractuelle en cours par exemple.
UTILISATION DE VOS DONNÉES À DES FINS DE PROSPECTION
Conformément à la réglementation applicable, toute prospection par téléphone, courrier électronique, SMS/MMS ou fax, ainsi que toute cession des Données à des fins de prospection utilisant ces moyens, ne seront réalisées qu’avec votre consentement préalable à recevoir des prospections ou/et à la cession de vos Données.
Si Vous acceptez de recevoir de tels messages de prospection en cochant les cases d’acceptation prévues à cet effet sur le présent site, il Vous sera possible à tout moment de revenir sur ce consentement dans les conditions définies au paragraphe « Modalités d’exercice de vos droits sur vos Données », et notamment chacun des messages de prospection émis par l’un des moyens ci-dessus Vous offrira la possibilité de Vous opposer pour le futur à l’envoi de nouveaux messages de prospection via le lien de désabonnement « Se désabonner ».
Sécurité, confidentialité et intégrité : comment sont protégées vos Données et stockage ?
La préoccupation de la SARL LES 3 HUB est de préserver la qualité, la sécurité, la confidentialité et l’intégrité de vos Données. Les mesures techniques, organisationnelles et les politiques de sécurité mises en place permettent de protéger vos Données. Les personnes ayant accès à vos Données sont tenues à la confidentialité la plus stricte et respectent votre vie privée. Nous adaptons constamment nos mesures de sécurité en suivant les progrès et développements technologiques.
Qui sont les destinataires de vos Données ?
Les Données renseignées sont détenues par la SARL LES 3 HUB. En renseignant les formulaires ou questionnaires sur le site, vous acceptez, sous réserve de l’exercice de votre droit d’opposition dans les conditions définies ci-après, que vos Données et leur mise à jour éventuelle soient communiquées aux destinataires suivants : services internes habilités de la SARL LES 3 HUB, afin de répondre à vos demandes. Elles peuvent également être transmises à des prestataires techniques (hébergement, envoi d’e-mails, outils de formulaires) agissant en qualité de sous-traitants, uniquement pour les finalités décrites.
La SARL LES 3 HUB ne vendra pas vos Données. Vos Données ne seront pas divulguées aux personnes ou entités tierces sauf si la loi en vigueur en dispose autrement.
MODALITÉS D’EXERCICE DE VOS DROITS SUR VOS DONNÉES
Conformément à la Loi Informatique et Libertés et au Règlement Européen, Vous pouvez, à tout moment, vous opposer au traitement des Données vous concernant, y accéder, les faire rectifier, limiter ou vous opposer au traitement de vos Données.
Vous pouvez, à tout moment demander la suppression de vos Données. Vous pouvez, à tout moment demander la portabilité de vos Données. Vous pouvez aussi, à tout moment, Vous opposer à la communication de vos Données à des tiers ou à leur utilisation par le responsable de traitement, à des fins commerciales, dans les conditions ci-dessus indiquées. Vous avez le droit de définir des directives relatives au sort de vos Données en cas de décès. Votre demande doit être adressée à l’adresse email contact@hubrieres.com
Ces droits peuvent être limités, par exemple si vous nous demandez la suppression de Données que nous sommes obligés de conserver en vertu d’une obligation légale. Vous avez le droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), notamment sur son site internet www.cnil.fr
Lieu de stockage et transfert des Données hors de l’Union Européenne ?
Les serveurs sur lesquels la SARL LES 3 HUB traite et stocke les Données sont situés principalement en Union Européenne. Toutefois, certaines Données peuvent transiter et être stockées en dehors de l’Union Européenne via l’utilisation de certains sous-traitants. Tout transfert vers ces tiers est protégé par des cadres juridiques adéquats tels qu’un accord de transfert de Données basé sur les clauses contractuelles types de la Commission Européenne.
COOKIES
Les cookies sont des données stockées dans l’équipement terminal d’un internaute et utilisées par le site pour envoyer des informations au navigateur de l’internaute, et permettant à ce navigateur de renvoyer des informations au site d’origine (par exemple un identifiant de session, le choix d’une langue ou une date). Les cookies permettent de conserver, pendant la durée de validité du cookie concerné, des informations d’état lorsqu’un navigateur accède aux différentes pages d’un site web ou lorsque ce navigateur retourne ultérieurement sur ce site web. Seul l’émetteur d’un cookie peut lire ou modifier les informations qui y sont contenues.
Il existe différents types de cookies :
- des cookies de session qui disparaissent dès que Vous quittez le site ;
- des cookies permanents qui demeurent sur votre terminal jusqu’à expiration de leur durée de vie ou jusqu’à ce que Vous les supprimiez à l’aide des fonctionnalités de votre navigateur.
Vous êtes informé que, lors de vos visites sur le site, des cookies peuvent être installés sur votre équipement terminal.
GESTION DES COOKIES
Vous disposez de plusieurs options pour supprimer les cookies.
En effet, si la plupart des navigateurs sont paramétrés par défaut et acceptent l’installation de cookies, Vous avez la possibilité, si Vous le souhaitez, de choisir d’accepter tous les cookies, ou de les rejeter systématiquement. Vous pouvez également paramétrer votre navigateur pour accepter ou refuser au cas par cas les cookies préalablement à leur installation. Vous pouvez également régulièrement supprimer les cookies de votre terminal via votre navigateur. N’oubliez pas de paramétrer l’ensemble des navigateurs de vos différents terminaux (tablettes, smartphones, ordinateurs).
Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.
À titre d’exemple : Internet Explorer™ ; Safari™ ; Chrome™ ; Firefox™ ; Opera™.
Toutefois, nous vous informons qu’en paramétrant votre navigateur pour refuser les cookies, certaines fonctionnalités, pages, espaces du site ne seront pas accessibles, ce dont nous ne saurions être responsables.
Nous attirons également votre attention sur le fait que, lorsque Vous Vous opposez à l’installation ou à l’utilisation d’un cookie, un cookie de refus est installé sur votre équipement terminal. Si Vous supprimez ce cookie de refus, il ne sera plus possible de Vous identifier comme ayant refusé l’utilisation de cookies. De même, lorsque Vous consentez à l’installation de cookies, un cookie de consentement est installé. Les cookies de consentement ou de refus doivent rester sur votre équipement terminal.
MODIFICATIONS
Nous pouvons modifier la présente politique de protection des Données à caractère personnel et cookies afin de permettre à la SARL LES 3 HUB de se conformer aux nouvelles pratiques et réglementations ou à d’autres fins. Dans ce cas-là, nous modifierons la date de dernière mise à jour figurant sur la présente politique.
Dernière mise à jour : septembre 2026